Avis du CES "Santé et bien-être des animaux"
Aide à la recherche
Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :
- par mot(s) du titre ou par mots clés,
- par domaine via un collectif d'experts,
- par un numéro de saisine (si vous le connaissez).
Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).
Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.
Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 5 novembre 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2021-SA-0022
Date signature
05/11/2021
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 27 octobre 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0009
Date signature
27/10/2021
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 13 octobre 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0096
Date signature
13/10/2021
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 23 septembre 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0112
Numéros de saisines liées
2019-SA-0113, 2019-SA-0114, 2019-SA-0115
Date signature
23/09/2021
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 6 août 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0026
Date signature
06/08/2021
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport révisés du 27 juillet 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0067
Numéros de saisines liées
2012-SA-0231, 2012-SA-0239, 2013-SA-0166, 2013-SA-0222, 2014-SA-0252, 2015-SA-0087, 2016-SA-0288 et 2018-SA-0256
Date signature
27/07/2021
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport du 30 juin 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0113
Date signature
30/06/2021
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport du 30 juin 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0112
Date signature
30/06/2021
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport du 30 juin 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0115
Date signature
30/06/2021
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport du 30 juin 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0114
Date signature
30/06/2021